Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PORCELAINE & CRISTAL ROYAL DE TRANSILVANIE
BIGOT Charles
Numéro de dépôt :
92405508
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PORCELAINE & CRISTAL ROYAL DE TRANSILVANIE
Déposée le 13 février 1992 par BIGOT Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORCELAINE & CRISTAL ROYAL DE TRANSILVANIE »
Le déposant est BIGOT Charles, domicilié(e) 46 rue Louis Moreau, 91150 ETAMPES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIGOT Charles - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIGOT Charles - 46 rue Louis Moreau, 91150 ETAMPES - France
BIGOT Charles - France
Inscription le 11 décembre 1995 - Rejet total n°194599 - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1995-12-11
Manches de fourchettes, cuillers, couteaux en porcelaine ou en cristal.Appareils d'éclairage, globe, pied, abat jour en porcelaine ou en cristal.Bijouterie, horlogerie en porcelaine ou en cristal.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine ou en cristal (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine non comprise dans d'autres classes, assiettes, tasses en porcelaine, verrerie en cristal, objets de décoration en porcelaine ou en cristal.Jouets en porcelaine ou en cristal
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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